En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter.

ELEAS

SAS au capital de 3 744 293€

Siège social: 52, boulevard Rodin – 92130 Issy-les-Moulineaux

Téléphone: 01 45 86 90 66

Courriel: courrier@eleas.fr

Enregistrée au Registre du commerce de Nanterre sous le numéro: 502 698 608

TVA Intracommunautaire: FR 73 502 698 608

Responsable de la publication :

Aurélie Methion, Responsable communication

Ce site a été développé par : SLWD – 3 villa bellini 77400 Saint-Thibault des Vignes – SIRET 84524606500013

Droit d’auteur :

Le contenu de ce site (textes, œuvres graphiques, photographiques ou illustrations), présent sur le site Internet d’ELEAS, constitue des créations graphiques et/ou de logiciels originales protégées par la loi n° 92-597 du 01/07/92 relative au code de la propriété intellectuelle. À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable d’ELEAS, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur. Les contrevenants seront poursuivis, sans préjudice de tout autre recours.

Hébergeur :

NOADMIN SAS
13 bis avenue de la Motte Picquet,
75007 PARIS

RCS PARIS : 803 168 194

Formalités CNIL – Protection des données à caractère personnel

ELEAS atteste que ce site est conforme aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre du site sont intégrés dans la liste des traitements du correspondant informatique et libertés d’ELEAS.

Conformément à l’article 32 de la loi n° 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, le ELEAS informe l’utilisateur lorsqu’il met en œuvre un traitement de données nominatives. Les informations communiquées par l’utilisateur en ligne sont destinées aux personnels habilités d’ELEAS, à des fins de gestion administrative. Les données identifiées par un astérisque sont obligatoires pour le traitement des demandes.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de ses données personnelles. Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser à ELEAS un courrier auquel est jointe la copie d’une pièce d’identité à l’adresse suivante :

ELEAS – Service communication (informatique et liberté) – 52, boulevard Rodin – 92130 Issy-les-Moulineaux ou à dpo@eleas.fr

Conditions d’utilisation

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire., et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive d’ELEAS.

Le nom de domaine www.eleas.fr est la propriété exclusive d’ELEAS.

Il est interdit de reproduire, pour un usage autre que privé et à des fins strictement personnelles et non commerciales, les éléments figurant sur ce site sans autorisation écrite particulière et préalable d’ELEAS ou du détenteur.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse d’ELEAS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques d’ELEAS, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse d’ELEAS, est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

Les contenus du site sont mis à disposition du public à des fins d’information générale non exhaustive. ELEAS s’efforce d’en assurer l’exactitude et la fiabilité, ainsi que la mise à jour régulière, au mieux de ses possibilités. Toutefois, ELEAS ne pouvant garantir l’exactitude ou la précision constante des informations diffusées sur le site, elle ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ces informations par l’utilisateur.

Le site d’ELEAS est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés techniques et/ou informatiques.

En activant un lien hypertexte, l’internaute reconnaît qu’il change de site et que, dès lors, l’ensemble des informations disponibles sur le site auquel il accède ne relève plus des présentes. ELEAS ne pourra être tenue responsable au titre du contenu accessible à partir de ces liens hypertextes.

Modification

ELEAS se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

Loi applicable

Le contenu du site web est régi par la loi française. Il en est ainsi tant des règles de fond que des règles de forme et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente.

Les règles de conflits de loi sont exclues au profit d’application complète et sans réserve de la loi française.

Webmestre

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, ou remarques, en nous adressant un e-mail à l’adresse suivante : service.communication@eleas.fr

Politique des cookies

Lors de la première visite sur le site www.eleas.fr, un bandeau apparaîtra en haut de la page. Il signalera la présence de cookies et la faculté de les accepter ou de les refuser. Si ce bandeau n’apparaît pas, il suffit de vider le cache de votre navigateur (par la combinaison de touches CTRL et F5).

La désactivation des cookies n’empêche pas l’utilisation du site.

• Qu’est-ce qu’un cookie ? Les cookies sont des petits fichiers stockés dans la mémoire du terminal utilisé lors de la visite sur notre site.

• Quelle est la finalité des cookies pour notre site ? Les cookies permettent d’améliorer la navigation sur notre site, en facilitant l’accès à certains contenus. Si l’utilisateur les autorise, ils permettront aussi d’établir des mesures statistiques de fréquentation et d’utilisation du site, afin d’en améliorer l’usage et les fonctionnalités. Grâce aux solutions de Google analytics, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur l’espace adhérent et leur fréquence de retour, pour mieux vous servir.

• Comment désactiver ou supprimer les cookies ? Votre navigateur internet peut être paramétré afin qu’il vous signale la présence des cookies et qu’il vous permette de les accepter ou de les refuser. Cette procédure est différente selon votre navigateur. Elle est décrite dans les liens suivants : Internet Explorer, Firefox, Safari, Google Chrome, Opéra.

© ELEAS, mise à jour 2021. –